Temps partiel thérapeutique
Le temps partiel thérapeutique est un outil provisoire de la période de convalescence à la guérison facilitant le retour du salarié dans l’entreprise en préparant progressivement la reprise de l’activité professionnelle à temps plein.
La mise en place du temps de travail thérapeutique suppose plusieurs étapes :
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Le médecin traitant prescrit une reprise du travail à temps partiel thérapeutique
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le salarié se présente au travail pour la reprise du travail à temps partiel thérapeutique.
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l’employeur accepte la prescription et adapte le poste de travail et demande l’avis du médecin du médecin du travail pour la reprise du travail (l’employeur peut invoquer l’impossibilité d’aménager le poste du salarié à temps partiel compte tenu du fonctionnement de l’entreprise)
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le médecin du travail doit apprécier l’aptitude de l’intéressé à reprendre à temps partiel son ancien poste ou un autre poste dans l’entreprise. Le médecin du travail formule l’avis d’aptitude en précisant les conditions pratiques :
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rythme – périodicité du travail – aménagements temporaux
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il peut poser certaines restrictions d’aptitude et demander un reclassement ou changement de poste temporaire
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En plus du salaire correspondant au temps de travail qu’il effectue, le salarié bénéficie d’indemnités journalières.
Les salariés
le médecin traitant prescrit une reprise du travail à temps partiel thérapeutique quand il estime que le salarié ne peut pas reprendre son travail à temps plein mais que la reprise contribuerait à son rétablissement.
La prescription du médecin s’établit sur le formulaire d’arrêt de travail. Il fixe la durée et le temps de travail compatible. Cet imprimé doit être adressé par l’assuré au service contrôle médical de la CPAM ou la MSA (volet 1 et 2) et à l’employeur (volet 3).
